janvier 29, 2018

Relevé de décisions

Relevé de décisions

 

Le Relevé de Décisions est bref. Il reprend les décisions prises lors de la séance.

 

Ce document ne peut venir qu’en complément d’une rédaction « in extenso », d’une synthèse ou d’un compte-rendu.

Le Relevé de Décisions suit strictement l’organisation des points à l’ordre du jour et reprend toutes les décisions et votes intervenus en séance. Il reprend notamment les points présentés « pour avis », les résultats des votes et éventuellement les motivations des votes.

Il intervient par exemple, en appui d’une décision du Comité d’Établissement, lorsque des points relevant du périmètre du CHSCT nécessitent un avis des membres du C.E.

Le Relevé de Décisions est à destination des CHSCT, Comités d’établissement, des Conseils d’Administration, des Assemblées Générales. Il reste un document strictement interne.

 

LIVRAISON

 

Le document est livré sous forme de fichier texte au format Word, via mail.

Cette prestation est en supplément. Le Relevé de Décisions est livré sous 3 à 5 jours. Ces délais sont adaptés à l’urgence de la demande.

 

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